Licences Creative Commons
"Creative
Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d'auteur
pour diffuser vos créations et permettre à d’autres de les utiliser selon
vos conditions."
Tous les ouvrages publiés chez manolosanctis sont la propriété de leur(s) auteur(s) respectifs. Ces licences permettent
d'autoriser le public à effectuer certaines utilisations des oeuvres, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations
commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté.
Ces contrats d'accès ouvert sont utilisés pour tout type de création : texte, musique, images...
Les licences Creative Commons permettent aux artistes présents sur manolosanctis de faire connaître leur travail tout en protégant leurs droits.
Les types de contrats :
BY : Paternité (il est obligatoire de citer le nom de l’auteur)BY - ND : Paternité & pas de modification
BY - NC - ND : Paternité, pas d'utilisation commerciale & pas de modification
BY - NC : Paternité & pas d'utilisation commerciale
BY - NC - SA : Paternité, pas d'utilisation commerciale & partage des conditions initiales à l'identique
BY - SA : Paternité & partage des conditions initiales à l'identique
BY (By)Vous êtes libres :
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public |
|
de modifier cette création |
Selon les conditions suivantes :
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
BY-ND (By - Non Derivative)Vous êtes libres :
|
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public. |
Selon les conditions suivantes :
|
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
|
Pas de modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création. |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
BY-NC-ND (By - Non Commercial - Non Derivative)Vous êtes libres :
|
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public |
Selon les conditions suivantes :
|
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
|
Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. |
|
|
Pas de modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création. |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
BY-NC (By - Non Commercial)Vous êtes libres :
|
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public |
|
|
de modifier cette création |
Selon les conditions suivantes :
|
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
|
|
Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
BY-NC-SA (By - Non Commercial - Share Alike)Vous êtes libres :
|
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public |
|
|
de modifier cette création |
Selon les conditions suivantes :
|
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
|
|
Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. |
|
Partage des conditions initiales à l'identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
BY-SA (By - Share Alike)Vous êtes libres :
|
|
de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public |
|
|
de modifier cette création |
Selon les conditions suivantes :
|
|
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). |
|
|
Partage des conditions initiales à l'identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. |
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.
Version intégrale du code juridique du contrat
