Conditions générales de vente

Dernière mise à jour le 26 novembre 2009.

PREAMBULE

La société MANOLOSANCTIS ®© ci-après dénommée MANOLOSANCTIS ®© propose sur le site www.manolosanctis.com (le "Site") un service de vente de Bande Dessinées dont elle est l’éditeur. Les conditions générales de vente ont pour vocation de définir les modalités d'utilisation du Service. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres.
MANOLOSANCTIS ®© pourra modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, étant entendu que dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.
Dans l'hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du Site, les Conditions générales de vente resteraient accessibles aux utilisateurs via d'autres sites Internet ou par tout moyen, elles ne seraient plus opposables à MANOLOSANCTIS ®©.
Conformément à l’article 1369.1 du Code Civil, il est précisé que les présentes conditions générales sont rédigées en langue française, seule langue applicable aux présentes conditions générales.

Article 1 – CARACTERISTIQUES DE L’OFFRE

Le Site propose d'acheter en contrepartie du paiement d'un prix, des Œuvres de bande dessinée pour un usage strictement privé, dans le cadre du " cercle de famille ". L’accès aux Œuvres pourra se faire à tout moment pendant la durée contractuelle.
L'accès au Service est assuré de manière permanente sous réserve des périodes de maintenance et d'entretien, des opérations de mise à jour des serveurs et d'éventuelles interruptions exceptionnelles. MANOLOSANCTIS ®© fera son possible pour réduire au strict minimum ces arrêts de service.

1.1 - Utilisateur

Est considéré comme Utilisateur, toute personne ayant rempli les conditions d'accès au Service et souhaitant procéder à la commande en ligne d'une Œuvre sur le Site, ou le chargement d’un compte MANOLOSANCTIS ®©, ou l'utilisation des planches gratuites via le Player exporté.
L'Utilisateur certifie qu'il possède la capacité de conclure le contrat auquel s'appliquent les présentes Conditions générales de ventes, c'est à dire qu'il dispose de la majorité légale ou d'une autorisation parentale et ne se trouve pas sous tutelle ou curatelle. MANOLOSANCTIS ®© n'est en aucun cas tenue de vérifier si ces conditions sont remplies et se dégage de toute responsabilité en cas de leur non respect.
L'Utilisateur est tenu de prendre connaissance de l'intégralité des présentes Conditions générales de vente au moment de la création de son compte, la passation d'une commande entraînant automatiquement l'acceptation pleine et entière de ces Conditions.

1.2 - Œuvres

Les Œuvres composant le Service sont celles qui figurent sur le Site au moment où l'Utilisateur passe sa commande. MANOLOSANCTIS ®© se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier des Œuvres à tout moment sur le Site, sans préavis.
Certaines des Œuvres présentes sur le Site peuvent être réservées exclusivement à un public adulte et averti. L’accès à ces contenus a fait l’objet d’un contrôle, et est alors strictement réservé aux personnes majeures.

1.3 - Equipement nécessaire à l'accès au Service

L'accès au Service s'effectue directement à partir du Site, et nécessite un micro-ordinateur sur lequel est installé un navigateur Internet récent (Microsoft Internet Explorer 6.0 et supérieur, Mozilla Firefox 2.0 et supérieur, Apple Safari, Google Chrome et Opera, etc…).
L'Utilisateur doit par ailleurs bénéficier d'une connexion Internet haut débit par ADSL ou câble de 512 kbps minimum (un débit de 1 Mbps ou supérieur est recommandé).
MANOLOSANCTIS ®© ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de disparition ou de perte de données, ainsi qu’en cas de dommage affectant l'équipement informatique de l'Utilisateur.

1.4 - Prix

Le prix des Œuvres est celui mentionné sur le Site. Il est exprimé en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables). Les commandes seront facturées sur la base du tarif en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande. MANOLOSANCTIS ®© se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis.

Article 2 – INSCRIPTION AU SERVICE

2.1 - Création d'un compte

Pour effectuer une commande sur le Site, l'Utilisateur devra au préalable procéder à la création d'un compte recueillant ses noms, prénom, e-mail, et date de naissance. Ce compte sera accessible grâce à son adresse électronique et un mot de passe choisi par l'Utilisateur au moment de son inscription. Une confirmation d'inscription sera envoyée à l'adresse électronique de l'Utilisateur.
La saisie du compte se fait uniquement en langue française.

2.2 - Données personnelles

Conformément à la loi " Informatique et libertés " du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement des données personnelles saisies par l'Utilisateur lors de son inscription fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Tout Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, d'information complémentaire, de rectification, et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, il lui suffit d'en faire la demande à MANOLOSANCTIS ®© par courrier en indiquant son nom, prénom, adresse et code postal :
* à MANOLOSANCTIS, Service Client, Paris Innovation Réunion - 80 rue des Haies - 75020 PARIS
* ou par e-mail : contact@manolosanctis.com
Par ailleurs, ce compte sera accessible et pourra être modifié à tout moment par l'Utilisateur dans l’espace " Mon compte ".

2.3 - Utilisation des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et libertés, MANOLOSANCTIS ®© traite toutes les informations avec la plus grande confidentialité.
Les données à caractère nominatif (à l'exclusion des données bancaires) concernant l'Utilisateur sont utilisables par les services internes de MANOLOSANCTIS ®©. En outre, MANOLOSANCTIS ®© pourra transférer ces données à toute société de son groupe, ce que l'Utilisateur reconnaît et autorise. L'Utilisateur autorise également MANOLOSANCTIS ®© à implanter un cookie sur son ordinateur, afin de l'authentifier lors de ses visites ultérieures, de personnaliser son accès au site, et de recueillir des informations relatives à sa navigation sur le Site (pages consultées, date et heure de consultation, etc.), et s'engage à ne pas le supprimer.
L'Utilisateur pourra, en cochant les cases correspondantes lors de son inscription, demander à recevoir gratuitement le cas échéant la "Newsletter" de MANOLOSANCTIS ®©, à être informé des nouveautés et promotions proposées par MANOLOSANCTIS ®©, ainsi que des offres privilèges des partenaires de MANOLOSANCTIS ®©.

2.4 - Utilisation du compte

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son compte et du mot de passe. Toute connexion ou transmission de données effectuée à partir de ce compte sera réputée avoir été effectuée par l'Utilisateur et sous sa responsabilité exclusive. L'Utilisateur s'engage donc à alerter immédiatement MANOLOSANCTIS ®© en cas d'utilisation frauduleuse de son compte.
L’utilisateur s’engage par ailleurs à ne pas communiquer à autrui ses informations de connexion à son compte.

2.5 - Export du Player et utilisation des planches gratuites

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser les planches gratuites via le player exporté dans un but lucratif dans le respect du droit d’auteur et des licences Créatives Commons. Cela exclut notamment l’utilisation du Player au sein de (liste non exhaustive) :
1. Plateformes d’e-commerce vendant des Titres papier ;
2. Plateformes demandant à l’utilisateur de s’acquitter de frais (ponctuels ou abonnement) pour pouvoir accéder aux contenus.
MANOLOSANCTIS ®© propose des conditions spécifiques pour ce type de sites ; pour obtenir plus d'informations sur ces conditions d'utilisation spécifiques, l'Utilisateur est invité à prendre contact avec MANOLOSANCTIS ®©.

2.6 - Clôture du compte par MANOLOSANCTIS ®©

MANOLOSANCTIS ®© se réserve le droit de clôturer le compte d'un Utilisateur dans les cas suivants :
* Insolvabilité ou problème de paiement
* Agissement contraire aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle
* Manquement de l'Utilisateur à l'une quelconque des obligations lui incombant en vertu des présentes.
* Agissements contraires aux intérêts de MANOLOSANCTIS ®©
* Délivrance de fausses informations lors de la création du compte

Article 3 – COMMANDE D’UNE OEUVRE

3.1 - Paiement par Carte Bancaire

Le règlement s'effectue uniquement par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard), au moment de la saisie de la commande sur le Site.
Pour un paiement par carte bancaire, l'Utilisateur devra indiquer lors du paiement, dans la zone prévue à cet effet, le numéro inscrit sur sa carte ainsi que sa date d'expiration et son cryptogramme.
L'Utilisateur reconnaît que la communication à MANOLOSANCTIS ®© des informations relatives à sa carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de MANOLOSANCTIS ®© à due concurrence du montant de sa commande, frais et TVA inclus. Les Œuvres achetées ne sont ni remboursables, ni échangeables hors du délai légal prévu à l’article 3.3.
Le Site fait l'objet d'un système de sécurisation : MANOLOSANCTIS ®© a adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger le plus efficacement possible les données personnelles des Utilisateurs liées aux moyens de paiement en ligne. Aucune donnée bancaire n'est stockée chez MANOLOSANCTIS ®© ni sur le site www.manolosanctis.com.

3.2 - Déroulement de la commande

A compter de la création d'un compte sur le Site par l'Utilisateur, ce dernier pourra passer commande selon les étapes décrites dans les paragraphes suivants.
La procédure à suivre est la suivante :
1. Choix d’une/des Œuvre(s) ;
2. Visualisation du récapitulatif de la commande, avec l’/les Œuvre(s) sélectionnées, et le montant total de la commande. L'Utilisateur peut alors éventuellement modifier ou annuler sa commande ;
3. Saisie des coordonnées bancaires de l'Utilisateur ;
4. Validation, correction ou annulation de la commande.
La validation de la commande est opérée en cliquant sur le bouton "Valider la commande", et entraîne automatiquement l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales de vente.
Une fois la commande validée par l'Utilisateur, celle-ci est définitive et ne peut plus être modifiée ou annulée. L'historique des commandes passées sur le Site est accessible depuis l'espace client. Dans le cas d'un paiement par Carte Bancaire, l'Utilisateur recevra un courrier électronique de confirmation. Ce courriel constitue la preuve de la transaction réalisée et tient lieu de facture. Il est donc vivement recommandé à l'Utilisateur de le conserver et de l'imprimer.
La commande n'engage MANOLOSANCTIS ®© qu'à réception du complet paiement du prix. MANOLOSANCTIS ®© se réserve le droit de refuser toute commande passée par un Utilisateur qui n'aurait pas respecté les Conditions générales de vente lors d'une précédente commande (par exemple : défaut de paiement, violation de droits de propriété intellectuelle, etc.).
Une fois le prix complet de la commande encaissé par MANOLOSANCTIS ®©, les Œuvres sélectionnées sont mises à disposition de l'Utilisateur. En cas de problème technique, l'Utilisateur est invité à consulter la rubrique "Aide" du Site ou à contacter le Service clientèle de MANOLOSANCTIS ®© à l'adresse : Paris Innovation Réunion - 80 rue des Haies - 75020 PARIS.

3.3 - Rétractation

L’utilisateur dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour, selon les dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation. Le délai mentionné court à compter de la réception des ouvrages par l’utilisateur.

Article 4 - LIVRAISON

Les commandes sont livrées les différents pays couverts sous un délai maximum de 15 jours. La liste des pays couverts est disponible ici : http://www.manolosanctis.com/shop/cms.php?id_cms=1
L’adresse de livraison est celle indiquée lors du processus de commande. En cas d’erreur ou d’omission, notamment dans la saisie de l’adresse email, la commande ne sera pas prise en compte.

Article 5 - SERVICE CLIENTELE ET SUIVI DE COMMANDE

Pour toute information ou réclamation concernant le système de commande ou le Service fourni par MANOLOSANCTIS ®©, notre Service Clientèle est à votre disposition :
* soit par courrier : MANOLOSANCTIS ®© - Service clientèle, Paris Innovation Réunion - 80 rue des Haies - 75020 PARIS
* soit par e-mail, à l'adresse : contact@manolosanctis.com

Article 6 – RESPONSABILITE DE MANOLOSANCTIS ®©

La responsabilité de MANOLOSANCTIS ®© ne saurait être engagée en vertu des présentes en cas de dysfonctionnement, d'interruption, d'insuffisance du Service ou de dommage lié au matériel de l'Utilisateur ou à l'utilisation du réseau Internet (ralentissement, perte de donnée, virus, intrusion, etc.).
Des liens hypertextes présents sur le Site peuvent renvoyer l'Utilisateur vers des sites partenaires. La responsabilité de MANOLOSANCTIS ®© ne saurait être engagée dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.

Article 7 – PROPRIETE INTELECTUELLE

Les Œuvres mises sur le site manolosanctis.com sont protégées par le droit d'auteur et par des licences Creative Commons. Elles sont exclusivement réservées à un usage strictement privé, dans le cadre du "cercle de famille". Toute utilisation hors de ce cadre, notamment la revente, l'échange, la location des fichiers numériques ou leur transfert ou mise à disposition à un tiers hors des conditions des licences Creative Commons est strictement prohibée et fera l'objet de poursuites judiciaires ou pénales.
Le site des éditions MANOLOSANCTIS et tous les éléments qui le constitue, notamment les différents contenus (photos, textes, présentation, dénomination, titres, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.
En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite, à l’exception notamment des reproductions sans modification ni altération faite à des fins de copies personnelles et privées conformément à l’article L 122-5 2) du Code de la Propriété Intellectuelle, ou sauf accord préalable de MANOLOSANCTIS dans le cadre du respect des licences Creative Commons concédées à ses auteurs.

Article 8 - GARANTIES

Les Editions MANOLOSANCTIS s’engagent à vous livrer des œuvres conformes à celles qui vous sont présentées sur leur site. Cependant des différences mineures d’édition sont susceptibles d’intervenir (notamment des différences de couleur, de forme, ou d’impression) qui ne peuvent en aucun cas engager leur responsabilité.

Article 9 - EVALUATION

Pour le système d'analyse des commandes (Détection de la fraude)

Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n°1080905 - 39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.

Pour l'opération "Site Evalué - Site Premium" (logo FIA-NET)

Votre achat sur Manolosanctis vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A. A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET. Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par Manolosanctis, via courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat. Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement. FIA-NET S.A. et Manolosanctis sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction. Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à: FIA-NET Service Informatique et Libertés Traitement N° 896150 39, rue Saint-Lazare - 75009 Paris PARIS.

Article 10 – DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions générales de vente sont régies exclusivement par le droit français et compétence territoriale exclusive et données aux juridictions françaises.
L'Utilisateur reconnaît expressément la force probante de l'écrit électronique tel qu'il est utilisé sur le Site et reconnaît que les données enregistrées par MANOLOSANCTIS ®© font foi et constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées. En cas de litige survenant dans le cadre du Service, l'Utilisateur aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, avec l´aide d´une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.